AVERTISSEMENT
Vous venez de vous connecter sur le sitewww.bivouacmaisoncalme.com de la Société HOTEL MAISON CALME .
Vous devez lire attentivement les dispositions qui vont suivre car elles constituent un contact
établissant les conditions générales des produits et services du catalogue ( ou de la boutique)
électronique de la Société HOTEL MAISON CALME ..
Le « clic » que vous exécuterez après avoir rempli votre bon de commande constitue la validation de
votre commande et vaudra acceptation irrévocable des présentes conditions générales.
En conséquences, vous ne pouvez commander de produits ou services que si vous acceptez les
conditions prévues ci-dessous.
1. Préambule
Les conditions générales de vente suivantes régissent l’ensemble des transactions établies sur le
catalogue web de HOTEL MAISON CALME . Toute commande passée sur ce site suppose du
client son acceptation inconditionnelle et irrévocable de ces conditions.
2. Objet
Le présent contrat est un contrat à distance qui a pour objet de définir les droits et obligations des
parties dans le cadre de la vente des produits de la société HOTEL MAISON CALME , sur
Internet, par l’intermédiaire de la plate-forme e.
Www un service et une marque déposée par HOTEL MAISON CALME S.A.
3. Définitions
Dans la suite du contrat, chacune des expressions mentionnées ci-dessus s’entendra au sens de sa
définition, à savoir :
« Contrat à distance » : tout contrat concernant des biens ou services
entre la Société HOTEL MAISON CALME et un Consommateur dans le cadre d’un système de
vente ou de prestations de service à distance organisé par la Société HOTEL MAISON CALME
qui, pour ce contrat, utilise exclusivement le réseau Internet jusqu’à la conclusion du contrat, y compris
la conclusion du contrat elle- même.
« Consommateur » : toute personne physique qui, dans le présent contrat,
agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité professionnelle.
« Bon de commande » : document qui indique les caractéristiques des Produits
commandés par le Consommateur et qui doit être signé de lui par
« double clic » pour l’engager.
« Commande » : acte par lequel le Consommateur s’engage à acheter des
Produits et la Société HOTEL MAISON CALME à les livrer.
4. Produit
Tous les produits présents dans le catalogue sont commercialisés jusqu’à épuisement des stocks.
La société HOTEL MAISON CALME se réserve le droit de retirer du catalogue un article, et ceci
sans préavis, elle ne peut en aucun cas être tenu de dédommager ou d’annuler une commande suite à
l’impossibilité d’utiliser le produit acheté pour une raison d’incompatibilité avec le matériel déjà
possédé par l’acheteur.
5. Passer une commande
Après avoir trouver le ou les produits qui vous intéresse, cliquer sur le bouton ‘’commander’’, le
produit est alors ajouté dans votre bon de commande.
Vous pouvez à tout instant modifier votre bon de commande et vous pouvez retourner au catalogue en
appuyant sur poursuivre les achats.
Lorsque vous avez terminé vos achats, valider votre commande en cliquant sur le bouton de commande
‘’ payer’’.
En cas d’erreur de votre part, au moment de votre saisie sur le bon de commande, nous vous
conseillons de nous adresser dans les 24 h une demande d’annulation par e-mail ; Après annulation de
la commande par HOTEL MAISON CALME , vous pouvez commander à nouveau.
6. Prix
Les prix mentionnés sur le catalogue sont indiqués en dirham marocain hors taxe, sont valables au
moment de leur consultation par le client et sont ceux en vigueur au moment de la commande.
la TVA est calculée dans le bon de commande en fonction du taux applicable au jour de la
commande. Le bon de commande et les transactions se font en DH marocain.
Tout changement du taux sera automatiquement répercuté sur le prix des produits.
7. Exécution de la commande
La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 7 jours à compter du jour suivant celui où
le Consommateur a passé sa commande.
En cas d’indisponibilité du Produit commandé, le Consommateur en sera informé au plus tôt et aura
la possibilité d’annuler sa commande.
Il aura alors l’indisponibilité du Produit commandé, le Consommateur en sera informé au plus tôt et
aura la possibilité d’annuler sa commande.
Il aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les trente jours au
plus tard de leur versement, soit l’échange du Produit.
8. Livraison
La livraison n’est pas assurée par HOTEL MAISON CALME , le client récupèrera sa
marchandise dans l’adresse de livraison indiqué sur son Bon de commande.
Les Produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Consommateur sur le Bon de commande. Le
Consommateur est tenu de vérifier de l’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les
dommages dus au transporteur sur le bon de livraison ainsi qu’à la Société [NOM DE LA SOCIÉTÉ]
dans un délai d’un jour.
Le Consommateur peut, à sa demande, obtenir l’envoi d’une facture à l’adresse de livraison en validant
l’option prévue à cet effet sur le Bon de commande.
Combien coûte la livraison ?
Les frais de transport sont à la charge de l’acheteur,
– Au Maroc et à l’étranger, ils sont basés sur les tarifs de XXXX en envoi recommandé.
– Nos tarifs s’entendent TTC et sont calculés sur la base du poids des produits.
– Le coût du transport de votre livraison est indiqué sur votre facture.
– Il diminue avec la quantité commandée. Le mieux est de regrouper vos commandes.
Quels sont les délais de livraison ?
Votre commande est expédiée dans les 48 heures, sous réserve de stock disponible, après la
réception de votre règlement.
Au Maroc et à l’étranger, les articles vous seront envoyés par poste en recommandé. Les éventuels
retards ne sauraient donner lieu ni à des dommages et intérêts, ni à annulation de commande, ni
refus de prendre la livraison.
9. Mode de paiement
Pour régler votre commande, vous choisissez le moyen de paiement parmi ceux proposés par
HOTEL MAISON CALME au niveau de la page de paiement.
Dans ce cas, la remise de la transaction pour débit de votre compte est effectuée dans la journée qui
suit la date de la confirmation de livraison.
Vos paiements sont sécurisés par le Centre Monétique Interbancaire (CMI) qui offre un service de
paiement entièrement sécurisé.
Le Consommateur garantit la Société HOTEL MAISON CALME qu’il dispose des autorisations
éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du
Bon de commande.
En cas de paiement par carte bancaire, les dispositions relatives à l’utilisation frauduleuse du moyen de
paiement prévues dans les conventions conclues entre le Consommateur et l’émetteur de la carte entre
la Société HOTEL MAISON CALME et son établissement bancaire s’appliquent.
10. Confidentialité des données
Les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre commande et
elles sont traitées de manière confidentielle.
Vous disposez d’un droit de rectification relatif aux données vous concernant.
Vous pouvez être amenés à recevoir des publicités de la part de HOTEL MAISON CALME sauf
si vous avez stipulé que vous refusiez l’utilisation de vos données nominatives à ses fins.
11. Annuler une commande payé par carte bancaire
…
12. Droit de rétractation
en cas d’annulation ou de désistement effectué plus de sept jours après la date d’arrivée 100 % de l’acompte sera
remboursé en totalité.
les annulations et les désistements effectués moins de sept jours avant la date d arrivée ne seront pas remboursés
13. Garantie
Tous les produits vendus sur le catalogue sont garantis contre les défauts de fabrication et vice de
matière. La durée de cette garantie est d’au moins une année (à partir de la date de facture). En cas de
retour de matériel s’avérant non défectueux, des frais de transport et de manutention pourront être
facturés au client.Cette garantie ne couvre pas les dommages résultant d’accidents, de mauvaise
utilisation ou de négligence.
14. Preuve des transactions payés par carte bancaire
Les données enregistrées par le CMI sur la plate-forme de paiement pour le compte de [HOTEL
MAISON CALME] constituent la preuve de l’ensemble des transactions commerciales passées entre
vous et la société HOTEL MAISON CALME .
15. Force majeure
HOTEL MAISON CALME n’est tenu pour l’exécution de ses obligations que dans la mesure où
aucun événement de force majeure ne vient les entraver.
